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PRÉSENCE MILITAIRE SUR LA COMMUNE DE PIZAY

Un exercice militaire organisé par le 68e Régiment d’artillerie d’Afrique de La Valbonne, aura lieu sur la commune de PIZAY du 24 au : ... Lire la suite
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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT RESTRICTIONS TEMPORAIRES

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ARRÊTÉ PORTANT RESTRICTIONS TEMPORAIRES DE CERTAINS USAGES DE L’EAU SUR LE DÉPARTEMENT DE L’AIN.

ABROGATION DE L’ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 25 AVRIL 2019

L’arrêté préfectoral en date du 25 avril 2019 portant restrictions temporaires de certains usages de l’eau sur le département de l’Ain est supprimé et remplacé par le présent arrêté.


MESURES DE RESTRICTIONS

Sur les communes placées en situation d’alerte renforcée, les prélèvements et l’utilisation de l’eau sont limités ou interdits, conformément aux dispositions définies au sein de l’annexe 7 de l’arrêté-cadre du 16 avril 2019 fixant le cadre des mesures de gestion et de préservation de la ressource en eau en période de sécheresse dans le département de l’Ain. Les mesures de restrictions qui s‘appliquent figurent en annexe numéro 3 du présent arrêté.

Pour en savoir plus :

Téléchargements

Mesures de restriction à respecter juin 2019 PDF - 131 ko
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ARRÊTÉ PORTANT RESTRICTIONS TEMPORAIRES DE CERTAINS USAGES DE l’EAU dans l’Ain juin 2019 PDF - 854.9 ko
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