Conseil municipal 2025

Délibérations et Procès verbal 2025

Conseil municipal du 5 août 2025 - Procès verbal (en ligne prochainement)

N° Délibération Date de la délibération Objet de la délibération Délibération Approuvée Rejetée
D250805_01 05/08/2025 Rénovation éclairage public. Demande de subvention auprès de la 3CM au titre du fonds concours OUI Télécharger
D250805_02 05/08/2025 Plan de financement pour demande subvention auprès préfecture de l'AIN au titre DETR 2025. Complément équipements Aire de Jeux Exitante au Plateau Sportif OUI Télécharger
D250805_03 05/08/2025 Délibération complémentaire aux délibs D231211_02 et D240304_05 - Aménagement mise accessibilité arrêt abri-bus - Signature Convention de régularisation oui Télécharger
D250805_04 05/08/2025 Attribution subvention pour l'Association du Sou des Ecoles de Pizay OUI Télécharger

Conseil municipal du 30 juin 2025 - Procès verbal

N° Délibération Date de la délibération Objet de la délibération Délibération Approuvée  
D250630_01 30/06/2025 Approbation et modification du règlement intérieur de la Bibliothèque municipale oui Télécharger
D250630_02 30/06/2025 Composition du Conseil Communautaire dans le cadre des prochaines échéances électorales oui Télécharger
D250630_03 30/06/2025 Création de deux logements.Demande de subvention au titre du dispositif Fonds Vert "Les Maires bâtisseurs" oui Télécharger
D250630_04 30/06/2025 Convention de participation financière aux frais de fonctionnement pour les enfants des communes extérieures scolarisés dans une classe ULIS oui Télécharger
D250630_05 30/06/2025 Attribution de subvention pour 2025
pour l'Association APPRENDRE ENSEMBLE A PIZAY
oui Télécharger
D250630_06 30/06/2025 Attribution de subvention
pour 2025 pour l'Association LES COULISSES PIZAY
oui Télécharger
D250630_07 30/06/2025 Dématérialisation de la publicité des actes  oui Télécharger

Conseil municipal du 7 avril 2025 - Procès verbal

N° Délibération Date de la délibération Objet de la délibération Délibération Approuvée  
D250407_01 10/02/2025 Approbation du compte de gestion 2024 oui Télécharger
D250407_02 10/02/2025 Approbation du compte administratif 2024 oui Télécharger
D250407_03 10/02/2025 Affectation des résultats 2024 oui Télécharger
D250407_04 10/02/2025 Vote du taux des Taxes pour 2025 oui  Télécharger
D250407_05 10/02/2025 Vote du Budget Primitif 2025 oui Télécharger
D250407_06 10/02/2025 Dépôt dossier demande subvention pour réalisation aménagements mobilité du Conseil Départemental et de la 3CM oui Télécharger
D250407_07 10/02/2025 SIEA Compétence éclairage public oui Télécharger
D250407_08 10/02/2025 ZAEnR Modalités concertation zones accélération énergies oui Télécharger
D250407_10 10/02/2025 Actualisation du tableau des effectifs au 1er janvier 2025 oui Télécharger
D250407_11 10/02/2025 Indemnités horaires pour travaux supplémentaires et heures complémentaires oui  Télécharger
D250407_12 10/02/2025 Attribution subvention Association Comité des Fêtes oui  Télécharger
D250407_13 10/02/2025 Demande de Subvention DETR 2025, Complément équipements pour aire de jeux oui Télécharger

Conseil municipal du 10 février 2025 - Procès verbal

N° Délibération Date de la délibération Objet de la délibération Délibération Approuvée  
D250210_01 10/02/2025 Cession commune 2 parcelles rte St Croix oui  Télécharger
D250210_02 10/02/2025 Taxe communale forfaitaire sur cessions terrains nus oui Télécharger 
D250210_04 10/02/2025 Attribution subvention Comité Jumelage ANNEE 25 oui Télécharger