Conseil municipal 2025

Délibérations et Procès verbal 2025

Conseil municipal du 5 août 2025 - Procès verbal (en ligne prochainement)

N° Délibération Date de la délibération Objet de la délibération Délibération Approuvée Rejetée
D250805_03 05/08/2025 Délibération portant sur la convention de régularisation entre
le département de l'Ain et la commune de Pizay 
pour la réalisation de l'aménagement d'un arrêt de car PMR sur la RD 22
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Conseil municipal du 30 juin 2025 - Procès verbal (en ligne prochainement)

N° Délibération Date de la délibération Objet de la délibération Délibération Approuvée  
D250630_01 30/06/2025 Approbation et modification du règlement intérieur de la Bibliothèque municipale oui Télécharger
D250630_02 30/06/2025 Composition du Conseil Communautaire dans le cadre des prochaines échéances électorales oui Télécharger
D250630_03 30/06/2025 Création de deux logements.Demande de subvention au titre du dispositif Fonds Vert "Les Maires bâtisseurs" oui Télécharger
D250630_04 30/06/2025 Convention de participation financière aux frais de fonctionnement pour les enfants des communes extérieures scolarisés dans une classe ULIS oui Télécharger
D250630_05 30/06/2025 Attribution de subvention pour 2025
pour l'Association APPRENDRE ENSEMBLE A PIZAY
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D250630_06 30/06/2025 Attribution de subvention
pour 2025 pour l'Association LES COULISSES PIZAY
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D250630_07 30/06/2025 Dématérialisation de la publicité des actes  oui Télécharger

Conseil municipal du 7 avril 2025 - Procès verbal (en ligne prochainement)

N° Délibération Date de la délibération Objet de la délibération Délibération Approuvée  
D250407_01 10/02/2025 Approbation du compte de gestion 2024 oui Télécharger
D250407_02 10/02/2025 Approbation du compte administratif 2024 oui Télécharger
D250407_03 10/02/2025 Affectation des résultats 2024 oui Télécharger
D250407_04 10/02/2025 Vote du taux des Taxes pour 2025 oui  Télécharger
D250407_05 10/02/2025 Vote du Budget Primitif 2025 oui Télécharger
D250407_06 10/02/2025 Dépôt dossier demande subvention pour réalisation aménagements mobilité du Conseil Départemental et de la 3CM oui Télécharger
D250407_07 10/02/2025 SIEA Compétence éclairage public oui Télécharger
D250407_08 10/02/2025 ZAEnR Modalités concertation zones accélération énergies oui Télécharger
D250407_10 10/02/2025 Actualisation du tableau des effectifs au 1er janvier 2025 oui Télécharger
D250407_11 10/02/2025 Indemnités horaires pour travaux supplémentaires et heures complémentaires oui  Télécharger
D250407_12 10/02/2025 Attribution subvention Association Comité des Fêtes oui  Télécharger
D250407_13 10/02/2025 Demande de Subvention DETR 2025, Complément équipements pour aire de jeux oui Télécharger

Conseil municipal du 10 février 2025 - Procès verbal

N° Délibération Date de la délibération Objet de la délibération Délibération Approuvée  
D250210_01 10/02/2025 Cession commune 2 parcelles rte St Croix oui  Télécharger
D250210_02 10/02/2025 Taxe communale forfaitaire sur cessions terrains nus oui Télécharger 
D250210_04 10/02/2025 Attribution subvention Comité Jumelage ANNEE 25 oui Télécharger