Conseil municipal 2026

Délibérations et Procès verbal 2026

DELIBERATION ET PV 2026

Conseil municipal du 20 mars 2026 - Procès verbal (prochainement) 

N° Délibération Date de la délibération Objet Approuvée  
D260320_01 20/03/2026 Election du MAIRE OUI Télécharger 
D260320_02 20/03/2026 Fixation du nombre d'Adjoints OUI Télécharger 
D260320_03 20/03/2026 Election des Adjoints OUI Télécharger  
D260320_04 20/03/2026 Indemnités de fonctions des Adjoints OUI Télécharger  

 Conseil municipal du 23 février 2026 - Procès verbal (prochainement)

N° Délibération Date de la délibération Objet Approuvée  
D260223_01 23/02/2026 Rétrocession à la commune 2 parcelles par AIN HABITAT OUI Télécharger
D260223_02 23/02/2026 Rétrocession à la commune 1 parcelle par M. Gilles ANSELME OUI Télécharger 
D260223_03 23/02/2026 Rétrocession à la commune 1 parcelle par M. Pierre GARD OUI Télécharger
D260223_04 23/02/2026 Demande de subvention auprès 3CM au titre du Fonds de Concours-Aménagement et rénovation énergétique logements communaux OUI Télécharger
D260223_05 23/02/2026 3CM- Signature convention cadre coordination personnels police municipale des communes membres de la 3CM OUI Télécharger
D260223_06 23/02/2026 3CM - Participation de la commune au Groupement de commandes pour acquisition et pose arceaux vélos OUI Télécharger 
D260223_07 23/02/2026 Association LAB Lieux Accueil Bébés - Relais Petite Enfance Itinérant OUI  Télécharger
D260223_08 23/02/2026 Renouvellement et rajout du dispositif vidéoprotection - DEVIS OUI Télécharger
D260223_09 23/02/2026 Attribution subvention pour le SOU DES ECOLES OUI Télécharger
D260223_10 23/02/2026 Attribution subvention pour le RASED OUI Télécharger
D260223_11 23/02/2026 Attribution subvention exceptionnelle pour financement animations pédagogiques pour élèves Ecole de PIZAY OUI Télécharger
D260223_12 23/02/2026 Piègeage de Frelons Asiatiques au Printemps OUI Télécharger