Conseil municipal 2026

Délibérations et Procès verbal 2026

Conseil municipal du 21 Septembre 2026 (procès verbal prochainement disponible)

N°Délibération ou Arrêtè Date de la délibération ou Arrêté Objet Approuvée  
D260921_01 21/09/2026 DRH-Actualisation du tableau des effectifs OUI Télécharger 
D260921_02 21/09/2026 Rapport annuel 2025 sur le service public de prévention et de gestion des déchets / 3CM OUI Télécharger 
D260921_03 21/09/2026 Demande de subvention vidéoprotection OUI Télécharger 
D260921_04 21/09/2026 Bulletin municipal 2026 - Tarifications des insertions publicitaires Oui   Télécharger
D260921_05 21/09/2026 Demande de subvention auprès du Département de l'Ain. Construction d'une salle polyvalente et multisports OUI Télécharger 
D260921_06 21/09/2026 Demande de subvention auprès du Département de l'Ain. Mise en place d'une pompe à chaleur air-air au réfectoire et dans la salle de motricité OUI  Télécharger

Conseil municipal du 6 juillet 2026 - procès verbal  (délibérations prochainement disponibles)

Conseil municipal du 5 juin 2026 - procès verbal + PV élections délégués et suppléants sénatoriales - télécharger

N° Délibération ou Arrêté Date de la délibération ou Arrêté Objet Approuvée  
D260605_01 05/06/2026 Création et composition de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) OUI télécharger 
D260605_02 05/06/2026 Attribution de subvention 2026 pour l'Association Les Coulisses de PIZAY OUI télécharger
D260605_03 05/06/2026 Délégation d'intention du Maire OUI télécharger 

Conseil municipal du 27 avril 2026 - procès verbal

N° Délibération ou Arrêté Date de la délibération ou Arrêté Objet Approuvée  
A260427_01 27/04/2026 Délégation de fonctions et signatures aux adjoints OUI télécharger
A260427_02 27/04/2026 Délégation de fonctions et signature à un agent OUI télécharger 
D260427_03 27/04/2026 Constitution des commissions obligatoires et facultatives OUI télécharger 
D260427_04 27/04/2026 Désignation des délégués au Comité Syndical du SIEA OUI télécharger 
D260427_05 27/04/2026 Vote du compte financier unique 2025 (CFU) OUI télécharger 
D260427_06 27/04/2026 Affectation des résultats de fonctionnement 2025 OUI télécharger 
D260427_07 27/04/2026 Vote des taux des taxes pour 2026 OUI télécharger 
D260427_08 27/04/2026 Présentation et approbation du Budget Général 2026 OUI télécharger 
D260427_09 27/04/2026 Travaux eaux pluviales dans le cadre de la mise en conformité du système d'assainissement de Pizay OUI télécharger 

Conseil municipal du 20 mars 2026 - procès verbal 

N° Délibération Date de la délibération Objet Approuvée  
D260320_01 20/03/2026 Election du MAIRE OUI télécharger 
D260320_02 20/03/2026 Fixation du nombre d'Adjoints OUI télécharger 
D260320_03 20/03/2026 Election des Adjoints OUI télécharger 
D260320_04 20/03/2026 Indemnités de fonctions des Adjoints OUI télécharger 

 Conseil municipal du 23 février 2026 - Procès Verbal

N° Délibération Date de la délibération Objet Approuvée  
D260223_01 23/02/2026 Rétrocession à la commune 2 parcelles par AIN HABITAT OUI Télécharger
D260223_02 23/02/2026 Rétrocession à la commune 1 parcelle par M. Gilles ANSELME OUI Télécharger 
D260223_03 23/02/2026 Rétrocession à la commune 1 parcelle par M. Pierre GARD OUI Télécharger
D260223_04 23/02/2026 Demande de subvention auprès 3CM au titre du Fonds de Concours-Aménagement et rénovation énergétique logements communaux OUI Télécharger
D260223_05 23/02/2026 3CM- Signature convention cadre coordination personnels police municipale des communes membres de la 3CM OUI Télécharger
D260223_06 23/02/2026 3CM - Participation de la commune au Groupement de commandes pour acquisition et pose arceaux vélos OUI Télécharger 
D260223_07 23/02/2026 Association LAB Lieux Accueil Bébés - Relais Petite Enfance Itinérant OUI  Télécharger
D260223_08 23/02/2026 Renouvellement et rajout du dispositif vidéoprotection - DEVIS OUI Télécharger
D260223_09 23/02/2026 Attribution subvention pour le SOU DES ECOLES OUI Télécharger
D260223_10 23/02/2026 Attribution subvention pour le RASED OUI Télécharger
D260223_11 23/02/2026 Attribution subvention exceptionnelle pour financement animations pédagogiques pour élèves Ecole de PIZAY OUI Télécharger
D260223_12 23/02/2026 Piègeage de Frelons Asiatiques au Printemps OUI Télécharger