Conseil municipal 2026

Délibérations et Procès verbal 2026

Conseil municipal du 27 avril 2026 - procès verbal (prochainement)

N° Délibération ou Arrêté Date de la délibération ou Arrêté Objet Approuvée  
A260427_01 27/04/2026 Délégation de fonctions et signatures aux adjoints OUI télécharger
A260427_02 27/04/2026 Délégation de fonctions et signature à un agent OUI télécharger 
D260427_03 27/04/2026 Constitution des commissions obligatoires et facultatives OUI télécharger 
D260427_04 27/04/2026 Désignation des délégués au Comité Syndical du SIEA OUI télécharger 
D260427_05 27/04/2026 Vote du compte financier unique 2025 (CFU) OUI télécharger 
D260427_06 27/04/2026 Affectation des résultats de fonctionnement 2025 OUI télécharger 
D260427_07 27/04/2026 Vote des taux des taxes pour 2026 OUI télécharger 
D260427_08 27/04/2026 Présentation et approbation du Budget Général 2026 OUI télécharger 
D260427_09 27/04/2026 Travaux eaux pluviales dans le cadre de la mise en conformité du système d'assainissement de Pizay OUI télécharger 

Conseil municipal du 20 mars 2026 - procès verbal (prochainement)

 Conseil municipal du 23 février 2026 - Procès Verbal

N° Délibération Date de la délibération Objet Approuvée  
D260223_01 23/02/2026 Rétrocession à la commune 2 parcelles par AIN HABITAT OUI Télécharger
D260223_02 23/02/2026 Rétrocession à la commune 1 parcelle par M. Gilles ANSELME OUI Télécharger 
D260223_03 23/02/2026 Rétrocession à la commune 1 parcelle par M. Pierre GARD OUI Télécharger
D260223_04 23/02/2026 Demande de subvention auprès 3CM au titre du Fonds de Concours-Aménagement et rénovation énergétique logements communaux OUI Télécharger
D260223_05 23/02/2026 3CM- Signature convention cadre coordination personnels police municipale des communes membres de la 3CM OUI Télécharger
D260223_06 23/02/2026 3CM - Participation de la commune au Groupement de commandes pour acquisition et pose arceaux vélos OUI Télécharger 
D260223_07 23/02/2026 Association LAB Lieux Accueil Bébés - Relais Petite Enfance Itinérant OUI  Télécharger
D260223_08 23/02/2026 Renouvellement et rajout du dispositif vidéoprotection - DEVIS OUI Télécharger
D260223_09 23/02/2026 Attribution subvention pour le SOU DES ECOLES OUI Télécharger
D260223_10 23/02/2026 Attribution subvention pour le RASED OUI Télécharger
D260223_11 23/02/2026 Attribution subvention exceptionnelle pour financement animations pédagogiques pour élèves Ecole de PIZAY OUI Télécharger
D260223_12 23/02/2026 Piègeage de Frelons Asiatiques au Printemps OUI Télécharger