Conseil municipal 2024

Conseil municipal du 8 avril 2024 - Procés verbal au prochain conseil

N° Délibération Date de la délibération Objet Approuvée  
D240408_01 08/04/2024 Affectation des résultats de fonctionnement 2023 oui Télécharger
D240408_02 08/04/2024 Approbation du compte de gestion 2023 oui Télécharger
D240408_03 08/04/2024 Présentation et approbation du compte administratif 2023 oui Télécharger
D240408_04 08/04/2024 Vote des taux des taxes pour 2024 oui Télécharger
D240408_05 08/04/2024 Présentation et approbation du Budget général 2024 oui Télécharger

Délibérations et Procès Verbal 2024


C
onseil municipal du 4 mars 2024 : Télécharger

N° Délibération Date de la délibération Objet Approuvée Rejetée
D240304_01 04/03/2024 3CM-Adhésion au groupement de commandes pour la passation et l'exécution d'un marché d'entretien et petits travaux des espaces verts oui Télécharger 
D240304_02 04/03/2024 3CM-Instauration d'un service commun - Recherche de financements de projets oui Télécharger  
D240304_03 04/03/2024 Comité de Jumelage - Attribution de subvention pour l'année 2024 oui Télécharger  
D240304_04 04/03/2024 Rentrée des classes - Reconduction de la semaine à quatre jours pour trois ans à partir de 2024-2025 oui  Télécharger 
D240304_05 04/03/2024 Délibération complémentaire à délibératoin n°D231211_02 du 11/12/2023 pour l'aménagement et la mise en accessibilité de l'arrêt + abri-voyageur oui  Télécharger 
D240304_06 04/03/2024 Collège Marcel Aymé à DAGNEUX - Attribution exceptionnelle de subvention pour les frais de déplacement d'élèves pour assister aux Jeux Olympiques et Paralympiques PARIS 2024 oui Télécharger  
D240304_07 04/03/2024 Autorisation de travaux. Restructuration du Centre Bourg Phase 2, Demandes de diverses subventions (DETR, DSIL, Département, Région, et autres …) oui  Télécharger